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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Terroirs Club
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LE CAMPAGNET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CAMPAGNET
Terroirs Club, SA

Numéro de dépôt :
3839283
Date de dépôt :
15/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2021
LE CAMPAGNET de Terroirs Club

Présentation de la marque LE CAMPAGNET

Déposée le 15 juin 2011 par la Société Anonyme (SA) Terroirs Club auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CAMPAGNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-27 du 8 juillet 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Terroirs Club domicilié(e) Avenue Jean Foucault ZI du Capiscol CS 650 - 34536 - BEZIERS Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 602 675 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Terroirs Club domicilié(e) Avenue Jean Foucault ZI du Capiscol CS 650 - 34536 - BEZIERS Cedex - France.

La marque LE CAMPAGNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3839283.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CAMPAGNET est expirée depuis le 15 juin 2021.

Terroirs Club a également déposé les autres marques suivantes : FELICITE , La Bastide Laurent , JEAN DE FLEURETTE , DIANE LA NEUVE , LYRIQUE , TRILOGIE , Baron de Montilhac , Michel ROUDIER , CESSENOM , LES MARIONNETTES


Terroirs Club, SA - Avenue Jean Foucault ZI du Capiscol CS 650 - 34536 - BEZIERS Cedex - France - SIREN 403602675


Terroirs Club - Avenue Jean Foucault ZI du Capiscol CS 650 - 34536 - BEZIERS Cedex - France


Publication - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.